TIRAGES ORIGINAUX D'ART PHOTOGRAPHIQUE
PREAMBULE / PRESENTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les relations contractuelles entre, d'une part, tout client du site www.philippevosges.com, qu'il soit un particulier ou un professionnel, ci-après désigné "le client" ou "l'acheteur" et, d'autre part, Philippe Bauer, qui édite le site www.philippevosges.com, ci-après également désigné "l'auteur" ou "www.philippevosges.com". Les présentes CGV s'appliquent aux ventes de tirages originaux d'art photographique.
Philippe Bauer, n° de SIRET : ............................., exerce son activité en tant qu'Auteur-Photographe (code NAF : 90.03B), et n'est soumis à aucune règle professionnelle particulière.
Les présentes CGV sont présentées en langue française.
MODIFICATION DES CGV :
Philippe Bauer se réserve le droit de modifier les présentes CGV, à tout moment, sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
ACCEPTATION DES CGV :
Le fait de passer une commande emporte de plein droit l’acceptation par le client des présentes CGV et renonciation par lui à ses propres conditions générales et particulières contractuelles. Le client déclare adhérer aux présentes CGV, après les avoir lues, sans restrictions ni réserves et ce dès sa commande.
PRIX DES ŒUVRES ET T.V.A. :
Philippe Bauer, auteur photographe, a choisi l'option fiscale de franchise en base de la T.V.A. Les prix indiqués sur www.philippevosges.com sont donc nets (T.V.A. non applicable, article 293B du CGI), en Euros, et comprennent les frais d'emballage inclus.
ACTUALISATION DES PRIX :
Philippe Bauer se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les tirages sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.
FRAIS ANNEXES :
Des frais annexes nécessaires à la bonne réalisation de la commande peuvent éventuellement être engagés par l'auteur. Dans ce cas, il en est tenu compte lors de l'établissement du devis, et le remboursement du montant T.T.C. de ces frais est facturé au client.
DOUANES ET TAXES EXTRACOMMUNAUTAIRE :
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l'importateur des œuvres concernées. Pour toutes les œuvres expédiées hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de www.philippevosges.com. Ils sont à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays d'importation. Le client doit se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales avant de passer toute commande.
PREAMBULE / PRESENTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les relations contractuelles entre, d'une part, tout client du site www.philippevosges.com, qu'il soit un particulier ou un professionnel, ci-après désigné "le client" ou "l'acheteur" et, d'autre part, Philippe Bauer, qui édite le site www.philippevosges.com, ci-après également désigné "l'auteur" ou "www.philippevosges.com". Les présentes CGV s'appliquent aux ventes de tirages originaux d'art photographique.
Philippe Bauer, n° de SIRET : ............................., exerce son activité en tant qu'Auteur-Photographe (code NAF : 90.03B), et n'est soumis à aucune règle professionnelle particulière.
Les présentes CGV sont présentées en langue française.
MODIFICATION DES CGV :
Philippe Bauer se réserve le droit de modifier les présentes CGV, à tout moment, sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
ACCEPTATION DES CGV :
Le fait de passer une commande emporte de plein droit l’acceptation par le client des présentes CGV et renonciation par lui à ses propres conditions générales et particulières contractuelles. Le client déclare adhérer aux présentes CGV, après les avoir lues, sans restrictions ni réserves et ce dès sa commande.
PRIX DES ŒUVRES ET T.V.A. :
Philippe Bauer, auteur photographe, a choisi l'option fiscale de franchise en base de la T.V.A. Les prix indiqués sur www.philippevosges.com sont donc nets (T.V.A. non applicable, article 293B du CGI), en Euros, et comprennent les frais d'emballage inclus.
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Philippe Bauer se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les tirages sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.
FRAIS ANNEXES :
Des frais annexes nécessaires à la bonne réalisation de la commande peuvent éventuellement être engagés par l'auteur. Dans ce cas, il en est tenu compte lors de l'établissement du devis, et le remboursement du montant T.T.C. de ces frais est facturé au client.
DOUANES ET TAXES EXTRACOMMUNAUTAIRE :
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l'importateur des œuvres concernées. Pour toutes les œuvres expédiées hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de www.philippevosges.com. Ils sont à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays d'importation. Le client doit se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales avant de passer toute commande.